Modèles d'actes commençant par la lettre S
- Service non fait - (maj 06/2022)
Sanctions stagiaire
- Blâme (stagiaire)
- Exclusion définitive du service (stagiaire)
- Exclusion temporaire de fonctions de 4 à 15 jours (stagiaire)
- Exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours (stagiaire)
Sanctions titulaire
- Avertissement 1er groupe (titulaire)
- Abaissement d'échelon 2ème groupe (titulaire)
- Blâme 1er groupe (titulaire)
- Exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours, sanction du 1er groupe - Agent titulaire
- Exclusion temporaire de fonctions de 4 à 15 jours, sanction du 2ème groupe - Agent titulaire
- Exclusion temporaire de fonctions de 4 à 15 jours avec du sursis, sanction du 2ème groupe - Agent titulaire
- Exclusion temporaire de fonctions de 16 jours à 2 ans, sanction du 3ème groupe - Agent titulaire
- Exclusion temporaire de fonctions de 16 jours à 2 ans avec du sursis, sanction du 3ème groupe - Agent titulaire
- Mise à la retraite d'office, sanction du 4ème groupe - Agent titulaire
- Radiation du tableau d'avancement de grade, sanction du 2ème groupe - Agent titulaire
- Rétrogradation, sanction du 3ème groupe - Agent titulaire
- Révocation, sanction du 4ème groupe - Agent titulaire
Stage
Fiches pratiques
- Fiche pratique pour une nomination stagiaire en catégorie A - (maj 12/2022)
- Fiche pratique pour une nomination stagiaire en catégorie B - NES 1er grade - (maj 12/2022)
- Fiche pratique pour une nomination stagiaire en catégorie B - NES 2e grade - (maj 12/2022)
- Fiche pratique pour une nomination stagiaire en C1 - (maj 12/2022)
- Fiche pratique pour une nomination stagiaire en C2 - (maj 12/2022)
Modèles d'arrêté
- Nomination stagiaire - Agent de maîtrise - (maj 04/2022)
- Nomination stagiaire - Agent intercommunal - (maj 10/2022)
- Nomination stagiaire catégorie A - (maj 04/2022)
- Nomination stagiaire catégorie B - (maj 04/2022)
- Nomination stagiaire C1-C2 - (maj 04/2022)
- Nomination par voie de détachement pour effectuer un stage suite à concours - (maj 06/2022)
- Nomination par voie de détachement pour effectuer un stage suite à promotion interne - (maj 04/2022)
- Prorogation de stage - (maj 05/2022)
- Licenciement en cours de stage - (maj 04/2022)
- Licenciement pour inaptitude physique - (maj 04/2022)
- Refus de titularisation - (maj 04/2022)
Suspension