Etudes statutaires commençant par la lettre C
Cadre d'emplois
- Cadre d'emplois des animateurs territoriaux - (maj 03/2023)
- Cadre d’emplois des administrateurs territoriaux - (maj 03/2022)
- Cadre d’emplois des assistants socio-éducatifs - (maj 03/2022)
- Cadre d'emplois des assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques - (maj 01/2023)
- Cadre d’emplois des attachés territoriaux - (maj 03/2022)
- Cadre d’emplois des éducateurs de jeunes enfants - (maj 03/2022)
- Cadre d’emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives - (maj 03/2022)
- Cadre d’emplois des médecins territoriaux - (maj 03/2022)
- Cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux - (03/2023)
Chômage
- Données variables - (maj 07/2023)
- Instruire une demande d'allocations d'assurance chômage - mode d'emploi :
Document 1 - Liste des pièces à recueillir pour l’instruction d’une demande d’allocations d’assurance chômage
Document 2 - Demande d’allocations – Secteur Public
Document 3 - Attestation employeur pôle emploi : formulaire « Comment renseigner une attestation employeur pôle emploi »
Document 4 - Fiche de liaison
Document 5 - Pour plus d’informations… - (maj 05/2023) - Réforme d’assurance chômage applicable au 1er octobre 2021
- Régime d'assurance chômage - fiche pratique
- Revalorisation exceptionnelle des allocations au 1er avril 2023
- Revalorisation des allocations au 1er juillet 2023
CITIS
- Le point sur... Le Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service dans la Fonction publique territoriale (CITIS) - (maj 06/2022)
Collaborateurs politiques
-
Collaborateurs politiques - (maj 08/2022)
Congés annuels
- Congés annuels (maj 04/2023)
Congé bonifié
- Congé bonifié - (maj 08/2023)
Congé de proche aidant
- Congé de proche aidant - Fiche pratique (maj 05/2023)