Cadre d'emplois

• Cadre d'emplois des animateurs territoriaux - (maj 03/2023)
• Cadre d’emplois des administrateurs territoriaux - (maj 03/2022)
• Cadre d’emplois des assistants socio-éducatifs - (maj 03/2022)
• Cadre d'emplois des assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques - (maj 01/2023)
• Cadre d’emplois des attachés territoriaux - (maj 03/2022)
• Cadre d’emplois des éducateurs de jeunes enfants - (maj 03/2022)
• Cadre d’emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives - (maj 03/2022)
• Cadre d’emplois des médecins territoriaux - (maj 03/2022)
• Cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux - (03/2023)

Chômage

• Données variables - (maj 07/2023)

• Instruire une demande d'allocations d'assurance chômage - mode d'emploi :
  Document 1 - Liste des pièces à recueillir pour l’instruction d’une demande d’allocations d’assurance chômage
  Document 2 - Demande d’allocations – Secteur Public
  Document 3 - Attestation employeur pôle emploi : formulaire « Comment renseigner une attestation employeur pôle emploi »
  Document 4 - Fiche de liaison
  Document 5 - Pour plus d’informations… - (maj 05/2023)
• Réforme d’assurance chômage applicable au 1er octobre 2021
• Régime d'assurance chômage - fiche pratique
  • Quand l'employeur public doit-il verser des allocations chômage ? (maj 01/2023)
  • Quelles sont les conditions d'ouverture de droits aux allocations chômage ? (maj 01/2023)

• Revalorisation exceptionnelle des allocations au 1er avril 2023
• Revalorisation des allocations au 1er juillet 2023 

CITIS

• Le point sur... Le Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service dans la Fonction publique territoriale (CITIS) - (maj 06/2022)

Collaborateurs politiques

• Collaborateurs politiques - (maj 08/2022)

Congés annuels

• Congés annuels (maj 04/2023)

Congé bonifié

• Congé bonifié - (maj 08/2023)

Congé de proche aidant

• Congé de proche aidant - Fiche pratique (maj 05/2023)