Recrutement et carrière
Cette section couvre les principaux aspects du recrutement et de la gestion de la carrière des agents, de la création d'un emploi à la nomination des stagiaires, en passant par les différentes étapes du déroulement de carrière.
- Recrutement
-
-
Recrutement par contrat
Documentation
Modèles d'actes
- CDD Absence de cadre d'emplois
- CDI Absence de cadre d'emplois
- CDD Nature des fonctions ou besoins des services
- CDI Nature des fonctions ou besoins des services
- CDD commune moins de 1000 habitants
- CDI commune moins de 1000 habitants
- CDD commune issue de fusion de communes de moins de 1 000 hbts
- CDI commune issue de fusion de communes de moins de 1 000 hbts
- CDD Emploi à temps non complet inférieur à 50%
- CDI Emploi à temps non complet inférieur à 50%
- CDD commune moins de 2000 hbts - Autorité extérieur
- CDD Secrétaire général de mairie
- CDI Secrétaire général de mairie
- CDD Remplacement
- CDD Vacance d'emploi
- CDD Accroissement d'activité
- CDD Accroissement saisonnier
- CDD Contrat de projet
-
Stagiaire
Documentation
- Etude : Le fonctionnaire stagiaire
- Clé du statut : Tableau récapitulatif de la durée du stage
- Etude : Règles de classement communes - Accès à un cadre d’emplois par concours ou promotion interne - CATÉGORIE A
- Etude : Règles de classement communes - Accès à un cadre d’emplois par concours ou promotion interne - CATÉGORIE B
- Etude : Règles de classement communes - Accès à un cadre d’emplois par concours, ou promotion interne ou recrutement direct - CATÉGORIE C
Modèles d'actes
- Nomination stagiaire Cat. A
- Fiche pratique pour une nomination stagiaire en catégorie A
- Nomination stagiaire Cat. B
- Fiche pratique pour une nomination stagiaire en catégorie B - Nes 1er grade
- Fiche pratique pour une nomination stagiaire en catégorie B - Nes 2 grade
- Nomination stagiaire Cat. C1-C2
- Fiche pratique pour une catégorie stagiaire en C1
- Fiche pratique pour une catégorie stagiaire en C2
- Nomination stagiaire agent de maîtrise
- Nomination dans le grade suite à concours - dispense de stage agent titulaire d'un grade du même cadre d'emplois
- Nomination stagiaire - Agent intercommunal
- Nomination par détachement pour stage suite à concours
- Nomination par détachement pour stage suite à Promotion interne
- Congé sans traitement (stagiaire)
- Renouvellement de stage
- Prorogation de stage
- Titularisation suite stage
- Titularisation après détachement pour stage - avec ou sans concours
- Titularisation après détachement pour stage - Promotion interne
-
-
Documentation
- Etude : Le recrutement par voie de mutation
- Etude : L'accès des militaires à la fonction publique territoriale
- Etude : Le recrutement d'agents mineurs
- Etude : Les emplois de direction (en cours d'actualisation)
- Clé du statut : Les agents à temps non complet
- Clé du statut : L’attestation d’honorabilité
- Guide pratique : La déclaration de création et de vacance d'emploi
Déroulement de la carrière-
-
Nomination et changement d'affectation
Documentation
Modèles d'actes
- Nomination par voie de mutation
- Nomination voie d'intégration directe
- Nomination dans le grade Cat C - dispense de stage au titre des 2 ans de services publics effectifs dans un emploi de même nature
- Nomination dans le grade d'agent de maitrise au titre de la Promotion interne
- Nomination dans le grade - Agent intercommunal
- Nomination secrétaire général de mairie
- Radiation des effectifs pour mutation
-
Avancement et promotion interne
Documentation
- Etude : Avancement de grade
- Etude : Avancement de grade - Règles de classement
- Fiche pratique : promotion interne
Modèles d'actes
-
Les actes administratifs de la carrièreDocumentation
- Etude : Le contrôle de légalité des actes relatifs à la gestion du personnel
- Etude : L'annulation juridictionnelle des décisions individuelles en matière de gestion de personnel
- Etude : La notification des décisions individuelles relatives à la gestion du personnel
- Etude : Le retrait et l’abrogation des actes administratifs
- Clé du statut : Les délibérations en matière de ressources humaines
-
-