Le Point sur… La Période de Préparation au Reclassement (PPR) Accès avec authentification Document Le Point sur… La Période de Préparation au Reclassement (PPR)
Guide de la santé et du bien-être au travail Accès avec authentification Guide pratique Guide de la santé et du bien-être au travail
Conseil médical unique : Tableau récapitulatif des cas de saisine Clé du statut Conseil médical unique : Tableau récapitulatif des cas de saisine
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Modèle de déclaration d’imputabilité accident/maladie – Consulter le « guide CITIS FPE », (partie VIII - annexes) Document Modèle de déclaration d’imputabilité accident/maladie – Consulter le « guide CITIS FPE », (partie VIII - annexes)
Rapport médical AF3 (retraite pour invalidité) Document Rapport médical AF3 (retraite pour invalidité)
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Disponibilité d’office pour raison de santé 06/02/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte Disponibilité d’office pour raison de santé
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Maintien demi traitement attente de l'avis du CM 06/02/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte Maintien demi traitement attente de l'avis du CM
Changement de régime et protection sociale 25/06/2024 Accès avec authentification Etude statutaire Changement de régime et protection sociale
Certificat médical d’aptitude à la reprise / Lors de la demande de reprise avant la fin des droits CLM/CLD Document Certificat médical d’aptitude à la reprise / Lors de la demande de reprise avant la fin des droits CLM/CLD
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Reclassement par détachement suite à inaptitude physique 11/03/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte Reclassement par détachement suite à inaptitude physique
Congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) pour les agents titulaires et stagiaires CNRACL 06/02/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte Congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) pour les agents titulaires et stagiaires CNRACL
