Actualités statutaires - le mensuel n° 334 - Juillet/Août 2024 27/09/2024 Actualités statutaires - Le Mensuel Actualités statutaires - le mensuel n° 334 - Juillet/Août 2024
Temps partiel de droit fonctionnaire handicapé 30/09/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte Temps partiel de droit fonctionnaire handicapé
Intégration après détachement pour inaptitude physique 30/09/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte Intégration après détachement pour inaptitude physique
Conclusions finales d'un accident ou d'une maladie pro 30/09/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte Conclusions finales d'un accident ou d'une maladie pro
Réintégration après un CITIS 30/09/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte Réintégration après un CITIS
Réintégration rétroactive après maladie après avis CM 30/09/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte Réintégration rétroactive après maladie après avis CM
Maintien demi traitement attente de l'avis de CM 30/09/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte Maintien demi traitement attente de l'avis de CM
Nomination par voie de détachement pour effectuer un stage suite à concours 30/09/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte Nomination par voie de détachement pour effectuer un stage suite à concours
Radiation des effectifs suite à réintégration dans l’administration d’origine (fin de détachement) 06/02/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte Radiation des effectifs suite à réintégration dans l’administration d’origine (fin de détachement)
Conseil médical : Tableau récapitulatif des cas de saisine Clé du statut Conseil médical : Tableau récapitulatif des cas de saisine
Actualités statutaires - le mensuel n° 332 - Avril 2024 27/05/2024 Actualités statutaires - Le Mensuel Actualités statutaires - le mensuel n° 332 - Avril 2024
Actualités statutaires - le mensuel n° 333 - Mai-Juin 2024 18/09/2024 Actualités statutaires - Le Mensuel Actualités statutaires - le mensuel n° 333 - Mai-Juin 2024
Actualités statutaires - le mensuel n° 329 - Décembre 2023 05/03/2024 Actualités statutaires - Le Mensuel Actualités statutaires - le mensuel n° 329 - Décembre 2023
Arrêté de nomination assistant / conseiller de prévention 02/08/2024 Modèle d'acte Arrêté de nomination assistant / conseiller de prévention
CDD - secrétaire général de mairie d'une commune de moins de 2 000 habitants 02/08/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte CDD - secrétaire général de mairie d'une commune de moins de 2 000 habitants
CDD - Nature des fonctions ou besoins des services cat. A B ou C 02/08/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte CDD - Nature des fonctions ou besoins des services cat. A B ou C
CDI - Nature des fonctions ou besoins des services cat. A B ou C 02/08/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte CDI - Nature des fonctions ou besoins des services cat. A B ou C
CDD - Commune de moins de 1 000 habitants ou groupement de communes de moins de 15 000 habitants 02/08/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte CDD - Commune de moins de 1 000 habitants ou groupement de communes de moins de 15 000 habitants
CDD - Pour les collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l’article L4 CGFP Emploi à temps non-complet inférieur à 50% 02/08/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte CDD - Pour les collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l’article L4 CGFP Emploi à temps non-complet inférieur à 50%
CDI - Pour les collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l’article L4 CGFP Emploi à temps non-complet inférieur à 50% 02/08/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte CDI - Pour les collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l’article L4 CGFP Emploi à temps non-complet inférieur à 50%
