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1482 résultat(s) - 75 page(s)

  • Equipements de protection individuelle (EPI) : protection des yeux et du visage

    10/09/2024

    Fiche pratique

    Equipements de protection individuelle (EPI) : protection des yeux et du visage
    • Prévention
    • Risques professionnels
    • Santé
  • La prévention des risques chimiques : définitions générales

    12/09/2024

    Fiche pratique

    La prévention des risques chimiques : définitions générales
    • Prévention
    • Risques professionnels
  • La prévention des risques chimiques : fiche de données de sécurité

    12/09/2024

    Fiche pratique

    La prévention des risques chimiques : fiche de données de sécurité
    • Prévention
    • Risques professionnels
  • FAQ sur le travail en espaces confinés

    12/09/2024

    Fiche pratique

    FAQ sur le travail en espaces confinés
    • Prévention
    • Risques professionnels
  • Fiche d'analyse d'accident du travail

    12/09/2024

    Fiche pratique

    Fiche d'analyse d'accident du travail
    • Prévention
    • Risques professionnels
  • Mode d'emploi - Application Conseil Médical

    Guide pratique

    Mode d'emploi - Application Conseil Médical
    Expertise statutaire et ressources humaines
  • Abaissement d'échelon 2e groupe (titulaire)

    02/02/2024

    Accès avec authentification

    Modèle d'acte

    Abaissement d'échelon 2e groupe (titulaire)
    • Expertise statutaire et ressources humaines
    • Droits et obligations / discipline
  • Exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours - Stagiaire

    02/02/2024

    Accès avec authentification

    Modèle d'acte

    Exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours - Stagiaire
    • Expertise statutaire et ressources humaines
    • Droits et obligations / discipline
  • Exclusion temporaire de fonctions de 4 à 15 jours - Stagiaire

    02/02/2024

    Accès avec authentification

    Modèle d'acte

    Exclusion temporaire de fonctions de 4 à 15 jours - Stagiaire
    • Expertise statutaire et ressources humaines
    • Droits et obligations / discipline
  • Exclusion définitive du service (stagiaire)

    02/02/2024

    Accès avec authentification

    Modèle d'acte

    Exclusion définitive du service (stagiaire)
    • Expertise statutaire et ressources humaines
    • Droits et obligations / discipline
  • Exclusion temporaire de fonctions de 16 jours à 2 ans avec du sursis, sanction du 3e groupe - Agent titulaire

    02/02/2024

    Accès avec authentification

    Modèle d'acte

    Exclusion temporaire de fonctions de 16 jours à 2 ans avec du sursis, sanction du 3e groupe - Agent titulaire
    • Expertise statutaire et ressources humaines
    • Droits et obligations / discipline
  • Pièces à fournir pour les saisines de la formation plénière

    13/03/2025

    Document

    Pièces à fournir pour les saisines de la formation plénière
    • Expertise statutaire et ressources humaines
    • Maladie / protection sociale
  • Disponibilité pour donner des soins

    07/05/2025

    Accès avec authentification

    Modèle d'acte

    Disponibilité pour donner des soins
    • Expertise statutaire et ressources humaines
    • Positions administratives
  • Les conditions d’exercice du droit syndical

    07/05/2025

    Accès avec authentification

    Etude statutaire

    Les conditions d’exercice du droit syndical
    • Expertise statutaire et ressources humaines
    • Dialogue social / instances consultatives
  • Octroi de la période de préparation au reclassement

    06/02/2024

    Accès avec authentification

    Modèle d'acte

    Octroi de la période de préparation au reclassement
    • Expertise statutaire et ressources humaines
    • Maladie / protection sociale
  • La documentation de l'accompagnement statutaire grands comptes

    Page

    Contenu accessible uniquement aux collectivités adhérentes du Socle commun.

    La documentation de l'accompagnement statutaire grands comptes
  • La santé mentale, grande cause 2025

    Dossier

    Dans le contexte actuel et multi-crises, la santé mentale représente un véritable enjeu de santé publique. Si l’État a décidé d’en faire une grande cause nationale, il est important de rappeler que la médecine du travail est une branche de la santé publique. C’est pourquoi les employeurs sont aujourd’hui invités à se saisir du sujet en collaboration avec leur service de santé au travail.

    La santé mentale, grande cause 2025
    Prévention
  • Les concours et examens professionnels de la FPT

    Page

    Organiser les concours d’accès à la FPT

    Les concours et examens professionnels de la FPT
  • Plan canicule pour la fonction publique

    04/07/2025

    Actualité juridique

    Dans une circulaire du 30 juin 2025, la DGAFP dresse une liste de mesures à prendre par les employeurs pour protéger les agents publics des effets des fortes chaleurs.

    Plan canicule pour la fonction publique
    Prévention
  • Report et indemnisation des congés annuels non pris

    09/07/2025

    Actualité

    Le décret n° 2025-564 du 21 juin 2025 complété par un arrêté du même jour fixe les règles applicables aux fonctionnaires et aux agents contractuels territoriaux.

    Report et indemnisation des congés annuels non pris
    Congés (hors maladie)

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