Avis de concours aide-soignant -classe normale 2024 (CDG 37) 04/04/2024 Document Avis de concours aide-soignant -classe normale 2024 (CDG 37)
Arrêté nomination composition jury ETAPS 2024 26/04/2024 Document Arrêté nomination composition jury ETAPS 2024
Arrêté nomination composition jury ETAPS principal de 2ème classe 2024 26/04/2024 Document Arrêté nomination composition jury ETAPS principal de 2ème classe 2024
Arrêté de nomination des membres du jury pour le concours de directeur de police municipale - session 2024 25/04/2024 Document Arrêté de nomination des membres du jury pour le concours de directeur de police municipale - session 2024
Incidences statutaires du décès 25/04/2024 Accès avec authentification Etude statutaire Incidences statutaires du décès
Actualités statutaires - le mensuel n° 331 - Mars 2024 17/04/2024 Actualités statutaires - Le Mensuel Actualités statutaires - le mensuel n° 331 - Mars 2024
Les frais de changement de résidence 07/05/2024 Accès avec authentification Etude statutaire Les frais de changement de résidence
Pièces à fournir pour les saisines de la formation restreinte Document Pièces à fournir pour les saisines de la formation restreinte
Actualités statutaires - le mensuel n°297 - Octobre 2020 30/10/2020 Actualités statutaires - Le Mensuel Actualités statutaires - le mensuel n°297 - Octobre 2020
La formation professionnelle des agents publics territoriaux 28/05/2024 Accès avec authentification Etude statutaire La formation professionnelle des agents publics territoriaux
Organisation du concours biologiste, vétérinaire et pharmacien de classe normale 06/05/2024 Document Organisation du concours biologiste, vétérinaire et pharmacien de classe normale
Disponibilité d’office pour raison de santé 06/02/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte Disponibilité d’office pour raison de santé
Disponibilité à caractère familial (Renouvellement) 06/02/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte Disponibilité à caractère familial (Renouvellement)
Droit à l'information - Fonctionnaire 09/11/2023 Accès avec authentification Modèle d'acte Droit à l'information - Fonctionnaire
Exclusion temporaire de fonctions de 4 à 15 jours avec du sursis, sanction du 2e groupe - Agent titulaire 14/02/2024 Accès avec authentification Modèle d'acte Exclusion temporaire de fonctions de 4 à 15 jours avec du sursis, sanction du 2e groupe - Agent titulaire
