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Recrutement et carrière
Recrutement
- Etude : La création, la transformation et la suppression des emplois publics
- Guide : La déclaration de création et de vacance d'emploi (DVE)
- Etude : Le recrutement par voie de mutation
- Etude : Les fonctionnaires stagiaires
- Clé du statut : Tableau récapitulatif de la durée du stage
- Etude : Règles de classement communes - Accès à un cadre d’emplois par concours ou promotion interne - CATÉGORIE A
- Etude : Règles de classement communes - Accès à un cadre d’emplois par concours ou promotion interne - CATÉGORIE B
- Etude : Règles de classement communes - Accès à un cadre d’emplois par concours, ou promotion interne ou recrutement direct - CATÉGORIE C
- Etude : L'accès des militaires à la fonction publique territoriale
- Clé du statut : Les agents à temps non complet
- Etude : Le recrutement d'agents mineurs
- Etude : La gestion du handicap dans la fonction publique territoriale
- Etude : Les emplois de direction
- Etude : La reprise d'une activité privée
- Etude : le transfert de personnel vers le secteur privé
- Etude : le transfert de personnel entre personnes publiques
- Clé du statut : mise en place d'un service commun
Déroulement de la carrière
- Etude : La mutation interne ou le changement d’affectation
- Guide : Avancement de grade
- Etude : Avancement de grade – Règles de classement
- Fiche pratique : promotion interne
- Etude : Le dossier individuel
- Etude : La formation professionnelle
- Etude : L’entretien professionnel
- Clé du statut : Le compte personnel de formation
- Clé du statut : La fiche de poste
- Clé du statut : Surnombre et prise en charge
Les actes administratifs de la carrière
- Etude : Le contrôle de légalité des actes relatifs à la gestion du personnel
- Etude : L'annulation juridictionnelle des décisions individuelles en matière de gestion de personnel
- Etude : La notification des décisions individuelles relatives à la gestion du personnel
- Etude : Le retrait et l’abrogation des actes administratifs
- Etude : Le droit d'accès aux documents administratifs
- Clé du statut : Les délibérations en matière de ressources humaines
Les agents contractuels (public/privé)
Contractuel de droit public
- Etude : Les agents contractuels
- Clé du statut : Les agents contractuels de droit public
- Etude : Les collaborateurs politiques
Assistant maternel et familial
Agent de droit privé et autres
- Etude : Le service civique
- Etude : Les stagiaires de l'enseignement
- Etude : Les contrats aidés PEC / CUI – CAE
- Etude : Le contrat adulte-relais
- Etude : L'apprentissage
Positions administratives
L'activité
- Clé du statut : La position d’activité (en cours d'actualisation)
- Etude : La mise à disposition
La disponibilité
Le détachement
- Etude : Le détachement (en cours d'actualisation)
- Clé du statut : Le détachement
Le congé parental
Droits et obligations
Le droit syndical et grève
- Etude : Les conditions d'exercice du droit syndical
- Etude : Le droit de grève (en cours d'actualisation)
Le cumul d’activités et le contrôle déontologique
La protection fonctionnelle
Période électorale et mandat électif
- Etude : Droits et obligations des agents publics en période électorale
- Etude : Agent public et mandat électif local
Médaille d'honneur et honorariat
Les fondamentaux RH pour les décideurs locaux
Rémunération, cotisations et autres avantages financiers
- Clé du statut : La rémunération
- Eléments obligatoires
- Etude : La rémunération des agents publics
- Etude : Le supplément familial de traitement
- Etude : Indemnité compensatrice de la hausse de la CSG (en cours d'actualisation)
- Etude : La nouvelle bonification indiciaire
- Les échelonnements indiciaires
- Etude : Indemnité de fin de contrat
- Eléments facultatifs
- Cotisations
- Etude : Les cotisations (en cours d'actualisation)
- Frais de déplacement :
- Prescription :
Conditions et durée de travail
- Durée du travail
- Etude : La durée du travail (en cours d'actualisation)
- Clé du statut : Les agents à temps non complet
- Clé du statut : la journée de solidarité
- Temps partiel :
- Télétravail :
- L’annualisation du temps de travail
Congés (hors maladie)
- Les congés liés à la famille :
- Congés annuels, congés bonifiés et CET :
- Etude : Les congés annuels
- Clé du statut : les droits à congé annuel des agents publics et des agents de droit privé
- Etude : Le compte épargne temps (en cours d'actualisation)
- Etude : Les congés bonifiés
- Etude : Le don de jours
- Réserviste et autorisation spéciale d’absence :
- Etude : Les réservistes
- Etude : Tableau comparatif des dispositions relatives aux réserves opérationnelles
- Etude : Les autorisations spéciales d'absence (en cours d'actualisation)
Protection sociale
- Etude : Changement de régime et protection sociale
- Clé du statut : Tableaux récapitulatifs des congés pour raison de santé
- Conseil médical : Tableau récapitulatif des cas de saisine
- Instances médicales :
- Fonctionnaire :
- Etude : Maintien de droits des fonctionnaires relevant du régime spécial
- Guide de la santé et du bien-être au travail 2023
- Clé du statut : Le congé de maladie ordinaire (CMO)
- Etude : Le congé de longue maladie (CLM) (en cours d'actualisation)
- Etude : Le congé de longue durée (CLD) (en cours d'actualisation)
- Clé du statut : La disponibilité d'office pour raison de santé (CNRACL) (en cours d'actualisation)
- Clé du statut : La disponibilité d'office pour raison de santé (IRCANTEC) (en cours d'actualisation)
- Le point sur... Le Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service dans la Fonction publique territoriale (CITIS)
- Etude : La PPR et le reclassement pour inaptitude physique
- Clé du statut : Le temps partiel thérapeutique
- Etude : Temps partiel thérapeutique
- Contractuel :
Dialogue social / instances
- Le droit syndical et grève :
- Etude : Les conditions d'exercice du droit syndical
- Etude : Le droit de grève (en cours d'actualisation)
- Instances (CAP, CCP, CST, FSSSCT) :
- Etude : Les négociations et accords collectifs dans la fonction publique territoriale
Discipline
- Etude : La discipline
- Etude : La gestion des agents poursuivis ou condamnés
- Etude : Licenciement disciplinaire des agents contractuels
- Clé du statut : Les sanctions disciplinaires
- Clé du statut : La suspension
- Clé du statut : La situation de l’agent incarcéré
- Clé du statut : l'enquête administrative
- Pas à pas : Déroulement d’une séance du conseil de discipline
- Pas à pas : Organiser son propre conseil de discipline
- Le mémo de l'obéissance hiérarchique
Cessation de fonctions
- Licenciement :
- Etude : Licenciement d’un fonctionnaire (en cours d'actualisation)
- Etude : Licenciement d’un agent contractuel pour insuffisance professionnelle
- Etude : Licenciement d’un agent contractuel dans l'intérêt du service
- Etude : Licenciement d’un agent contractuel pour inaptitude physique
- Etude : Licenciement d’un agent contractuel pendant la période d'essai
- Etude : Licenciement d’un agent contractuel pour motif disciplinaire
- Clé du statut : La décharge de fonctions
- Etude : La rupture conventionnelle
- Etude : L’abandon de poste
- Etude : La démission (en cours d'actualisation)
- Chômage et maintien des droits :
- Clé du statut : le régime d'assurance chômage
- Etude : L’interruption de toute activité et le maintien de droits des fonctionnaires relevant du régime spécial
- Fiche pratique : Régime d'assurance chômage : Quand l'employeur public doit-il verser des allocations chômage ?
- Fiche pratique : Régime d'assurance chômage : Quelles sont les conditions d'ouverture de droits aux allocations chômage ?
- Etude : Incidences statutaires du décès
Cadres d'emplois
Les études - Sommaire
Retrouvez les études et modèles du CIG de la Grande couronne