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Recrutement et carrière
Recrutement
- Guide : La déclaration de création et de vacance d'emploi (DVE)
- Etude : Le recrutement par voie de mutation
- Etude : Les fonctionnaires stagiaires
- Etude : L'accès des militaires à la fonction publique territoriale
- Clé du statut : Les agents à temps non complet
- Etude : Le recrutement d'agents mineurs
- Etude : Le recrutement et la gestion des agents en situation de handicap (en cours d'actualisation)
- Etude : Les emplois de direction (en cours d'actualisation)
- Etude : Le transfert de personnel (en cours d'actualisation)
Déroulement de la carrière
- Etude : La mutation interne ou le changement d’affectation
- Guide : Avancement de grade
- Etude : Avancement de grade – Règles de classement
- Etude : Le dossier individuel
- Etude : La formation professionnelle
- Etude : L’entretien professionnel
- Clé du statut : Le compte personnel de formation
Les actes administratifs de la carrière
- Etude : Le contrôle de légalité des actes relatifs à la gestion du personnel
- Etude : L'annulation juridictionnelle des décisions individuelles en matière de gestion de personnel
- Etude : La notification des décisions individuelles relatives à la gestion du personnel
- Etude : Le retrait et l’abrogation des actes administratifs
Les agents contractuels (public/privé)
Contractuel de droit public
- Etude : Les agents contractuels
- Clé du statut : Les agents contractuels de droit public
- Etude : Les collaborateurs politiques (en cours d'actualisation)
Assistant maternel et familial
Agent de droit privé et autres
- Etude : Le service civique
- Etude : Les stagiaires de l'enseignement
- Etude : Les contrats aidés PEC / CUI – CAE
- Etude : Le contrat adulte-relais
- Etude : L'apprentissage
Positions administratives
L'activité
- Clé du statut : La position d’activité (en cours d'actualisation)
- Etude : La mise à disposition
La disponibilité
Le détachement
- Etude : Le détachement (en cours d'actualisation)
- Clé du statut : Le détachement
- Le congé parental
- Etude : Le congé parental
- Clé du statut : Le congé parental (en cours d'actualisation)
Droits et obligations
Le droit syndical et grève
- Etude : Les conditions d'exercice du droit syndical
- Etude : Le droit de grève (en cours d'actualisation)
Le cumul d'activités
- Etude : Le cumul d’activités (en cours d'actualisation)
- La protection fonctionnelle
- Médaille d’honneur et honorariat
Rémunération, cotisations et autres avantages financiers
- Eléments obligatoires
- Etude : La rémunération (en cours d'actualisation)
- Etude : Le supplément familial de traitement
- Etude : Indemnité compensatrice de la hausse de la CSG (en cours d'actualisation)
- Etude : La nouvelle bonification indiciaire
- Les échelonnements indiciaires
- Eléments facultatifs
- Cotisations
- Etude : Les cotisations (en cours d'actualisation)
- Frais de déplacement :
- Etude : Les frais de changement de résidence
- Etude : La prise en charge des frais de transport domicile / travail
- Etude : La prise en charge des frais de déplacements professionnels temporaires
Conditions et durée de travail
- Durée du travail
- Etude : La durée du travail (en cours d'actualisation)
- Clé du statut : Les agents à temps non complet
- Clé du statut : la journée de solidarité
- Temps partiel :
- Télétravail :
- L’annualisation du temps de travail :
Congés (hors maladie)
- Les congés liés à la famille :
- Etude : Le congé de maternité (en cours d'actualisation)
- Etude : Le congé de paternité (en cours d'actualisation)
- Etude : Le congé parental
- Etude : Le congé de présence parentale (en cours d'actualisation)
- Etude : Le congé de proche aidant
- Etude : Le congé de solidarité familiale
- Etude : Les congés annuels
- Clé du statut : les droits à congé annuel des agents publics et des agents de droit privé
- Etude : Le compte épargne temps (en cours d'actualisation)
- Etude : Les congés bonifiés
- Etude : Le don de jours
- Réserviste et autorisation spéciale d’absence :
- Etude : Les réservistes
- Etude : Tableau comparatif des dispositions relatives aux réserves opérationnelles
- Etude : Les autorisations spéciales d'absence (en cours d'actualisation)
Protection sociale
- Etude : Changement de régime et protection sociale
- Instances médicales :
- Fonctionnaire :
- Etude : Maintien de droits des fonctionnaires relevant du régime spécial
- Guide de la santé et du bien-être au travail 2023
- Clé du statut : Le congé de maladie ordinaire (CMO)
- Etude : Le congé de longue maladie (CLM) (en cours d'actualisation)
- Etude : Le congé de longue durée (CLD) (en cours d'actualisation)
- Le point sur... Le Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service dans la Fonction publique territoriale (CITIS)
- Le Point sur… La Période de Préparation au Reclassement (PPR)Le schéma de procédure de la période de préparation au reclassement
- Clé du statut : Le temps partiel thérapeutique
- Contractuel :
- Clé du statut : Le congé de maladie ordinaire (CMO)
- Clé du statut : Le congé de grave maladie (CGM) (en cours d’actualisation)
- Etude : le licenciement pour inaptitude physique
- Clé du statut : Le temps partiel thérapeutique (en cours d’actualisation)
Dialogue social / instances
- Le droit syndical et grève :
- Etude : Les conditions d'exercice du droit syndical
- Etude : Le droit de grève (en cours d'actualisation)
- Instances (CAP, CCP, CST, FSSSCT) :
- Clé du statut : La commission consultative paritaire (CCP)
- Clé du statut : La commission administrative paritaire (CAP)
- Clé du statut : Le comité social territorial (CST)
- Clé du statut : La formation spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail (FSSSCT)
- Etude : Les négociations et accords collectifs dans la fonction publique territoriale
Discipline
- Etude : La discipline
- Etude : Licenciement disciplinaire des agents contractuels
- Clé du statut : La suspension
- Clé du statut : La situation de l’agent incarcéré
- Pas à pas : Déroulement d’une séance du conseil de discipline
- Pas à pas : Organiser son propre conseil de discipline
Cessation de fonctions
- Licenciement :
- Etude : Licenciement d’un fonctionnaire (en cours d'actualisation)Etude : Licenciement d’un agent contractuel pour insuffisance professionnelle
- Etude : Licenciement d’un agent contractuel dans l'intérêt du service
- Etude : Licenciement d’un agent contractuel pour inaptitude physique
- Etude : Licenciement d’un agent contractuel pendant la période d'essai
- Etude : Licenciement d’un agent contractuel pour motif disciplinaire
- Etude : La rupture conventionnelle (en cours d'actualisation)
- Etude : L’abandon de poste
- Etude : La démission (en cours d'actualisation)
- Chômage et maintien des droits :
- Clé du statut : le régime d'assurance chômage
- Etude : L’interruption de toute activité et le maintien de droits des fonctionnaires relevant du régime spécial
- Fiche pratique : Régime d'assurance chômage : Quand l'employeur public doit-il verser des allocations chômage ?
- Fiche pratique : Régime d'assurance chômage : Quelles sont les conditions d'ouverture de droits aux allocations chômage ?
- Etude : Incidences statutaires du décès
Cadre d'emplois
Les études et modèle - sommaires
Retrouvez les études et modèles du CIG de la Grande couronne