Congés (hors maladie)

Le congé maternité

• Etude : Le congé maternité
• Modèle : Congé de maternité (octroi)
• Modèle : Congé pour état pathologique pré ou post natal (octroi)

Le congé paternité

• Etude : Le congé paternité
• Modèle : Congé paternité et d'accueil de l'enfant (octroi)

Le congé parental

• Etude : Le congé parental
• Modèle : mise en congé parental
• Modèle : congé parental sans traitement - agent stagiaire
• Modèle : le congé parental renouvellement
• Modèle : congé parental (réintégration)

Le congé de proche aidant

• Etude : Le congé de proche aidant
• Modèle : Mise en congé de proche aidant

Le congé de solidarité familiale

• Etude : Le congé de solidarité familiale
• Modèle : Congé de solidarité familiale

Le congé de présence parentale

• Étude : Congé de présence parentale
• Modèle : Congé de présence parentale

Documentation

• Etude : Les congés annuels
• Clé du statut : les droits à congé annuel des agents publics et des agents de droit privé
• Etude : Le compte épargne temps (en cours d'actualisation)
• Etude : Les congés bonifiés
• Etude : Le don de jours

Modèle d'acte

• Congé bonifié

Documentation

• Etude : Les réservistes
• Clé du statut : Tableau comparatif des dispositions relatives aux réserves opérationnelles
• Etude : Les autorisations spéciales d'absence (en cours d'actualisation)

Modèles d'actes

• Congé avec traitement pour une période d’activité dans la réserve opérationnelle militaire
• Détachement pour exercer une période d’activité dans la réserve opérationnelle militaire
• Congé avec traitement pour une période d’activité dans la réserve opérationnelle de la police nationale

Documentation

• Etude : La formation professionnelle

Modèles d'actes

• Congé de formation professionnelle
• Congé de transition professionnelle