Conditions et durée de travail
Cette section aborde l’organisation du temps de travail, incluant notamment la durée légale, temps partiel, télétravail et annualisation.
- Durée du travail
Documentation
- Etude : La durée du travail (en cours d'actualisation)
- Etude : L’accueil des mineurs
- Clé du statut : Les agents à temps non complet
- Clé du statut : la journée de solidarité
Modèles d'actes
- Modification durée hebdomadaire de travail inférieure à 10h
- Modification durée hebdomadaire de travail supérieure à 10h
Temps partielDocumentation
- Etude : Le temps partiel
- Clé du statut : Le temps partiel
- Etude : Le temps partiel thérapeutique
- Clé du statut : Le temps partiel thérapeutique
Modèles d'actes
- Temps partiel thérapeutique
- Temps partiel thérapeutique - prolongation
- Mise à temps partiel de droit pour donner des soins
- Mise à temps partiel de droit pour élever un enfant
- Mise à temps partiel de droit pour fonctionnaire handicapé
- Reprise à temps plein après un temps partiel
- Octroi d'un temps partiel sur autorisation ou renouvellement
Modèles d'actes (contractuels)
TélétravailDocumentation
AnnualisationDocumentation
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