Entrez dans la résilience ...
Face à la multiplication des crises (catastrophes naturelles, crises climatiques, sanitaires, émeutes urbaines…) et l’intensification des tensions géopolitiques, les services publics locaux sont en première ligne avec la double exigence d’être partie prenante de la gestion et de la résolution des crises auprès des autres acteurs (Préfet, services de secours, de sécurité…) mais également avec l’obligation d’assurer la continuité des services considérés comme vitaux pour les populations.
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Qu’est-ce qu’est la résilience ?
Dérivé du latin resilientia, signifiant littéralement « sauter en arrière », « rebondir » ou « se redresser », le terme désigne principalement la capacité d’un individu, d’un groupe ou d’un système à surmonter les difficultés, à s’adapter et à se reconstruire après un traumatisme, une perturbation ou une situation de stress.
On pense à tort que le terme de résilience est récent. Il apparait en fait en 1626. C'est le philosophe Francis Bacon qui l'utilise pour la première fois dans son ouvrage « Sylva Sylvarum ou Histoire naturelle » pour décrire la manière dont l’écho « rebondit ».
Dans le domaine de la défense et de la sécurité nationales, la notion de résilience est définie dans le Livre blanc de 2008 comme « la volonté et la capacité d’un pays, de la société et des pouvoirs publics à résister aux conséquences d’une agression ou d’une catastrophe majeures, puis à rétablir rapidement leur capacité de fonctionner normalement, ou à tout le moins dans un mode socialement acceptable. Elle concerne les pouvoirs publics, mais encore les acteurs économiques et la société civile toute entière ».
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C’est dans ce contexte que le ministère de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification a présenté le 30 avril 2025 un premier plan de résilience des services publics face aux crises. Ce plan vise à sensibiliser tous les agents publics à la gestion de crise et à préparer les services à fonctionner en mode dégradé, sans céder à l’alarmisme.
Le plan comprend 8 mesures. Les quatre premières visent à informer et sensibiliser les quelques 5,7 millions d’agents publics ainsi que les élus aux enjeux de résilience afin de les préparer à adopter les bons réflexes en cas de situation critique ou de crise. Elles consistent à :
- Introduire des mesures de résilience dans les formations initiales et la formation continue des cadres de la fonction publique. Des dispositifs sont déjà déployés et devraient être amplifiés dans les mois à venir
- Diffuser un livret sur la résilience à tous les agents publics, en complément du livret grand public « Tous résilients » édité par le Secrétariat Général de la Défense et de la Sécurité Nationale (SGDSN)
- Instaurer des initiatives mémorielles nationales et locales auprès de tous les agents publics dans l’objectif de contribuer au développement de l’esprit de défense
- Renforcer la sensibilisation des agents à la cybersécurité au sein des écoles de fonctionnaires et dans le cadre de la formation continue.
En parallèle de ces actions de formation, le plan prévoit de renforcer la préparation opérationnelle des services publics, invités à formaliser et tester au moins une fois par an leur plan de continuité d’activité et de reprise d’activité (PCA/PRA) en intégrant systématiquement le scénario cyber. Il s’agit également d’identifier, en particulier au travers du dispositif SAIV (Secteurs d’Activité d’Importance Vitale), les services considérés comme essentiels qui seront à renforcer prioritairement en cas de crise et les mesures de réaffectation des agents exerçant des missions non essentielles à la continuité d’activité minimale des services publics.
D’autre part, le plan prévoit de simplifier les formalités d’engagement des agents publics dans les différentes réserves nationales (réserve opérationnelle, réserve citoyenne de défense et de sécurité, réserve civile pénitentiaire, réserve communale de sécurité civile, réserve sanitaire ou encore réserve citoyenne pour la cohésion des territoires) et de sensibiliser les employeurs et managers publics sur l’intérêt de ces dispositifs, y compris sur le développement des compétences.
Enfin, le plan prévoit d’engager une série de chantiers permettant de renforcer la résilience numérique des services publics (politique de souveraineté numérique et accès aux systèmes d’information interministériels).
Ce plan s’inscrit dans la Stratégie Nationale de Résilience (SNR) élaborée par le SGDSN dont l’objectif est de fédérer, regrouper et unifier l’ensemble des politiques publiques concourant à la résilience de la Nation pour disposer d’une vision transverse, favoriser le décloisonnement des différents acteurs, réinterroger les dispositifs existants et identifier les axes d’effort. La SNR s’appuie sur :
- La prévention des risques : l’anticipation doit permettre d’oser des « impensés »
- La préparation à la survenance des crises : elle intègre la préparation matérielle mais également humaine avec une place prépondérante à la formation intellectuelle et au renforcement moral des citoyens
- La réponse aux situations de crises : l’amélioration des réponses en cas de crise passe par une refonte de la planification afin d’adapter les scénarii, proposer un catalogue de mesures directement opérationnelles et développer la cohésion des équipes
- Le conseil et le retour d’expérience : la généralisation et le partage des retours d’expérience (RETEX) favorise l’amélioration continue de la gestion globale des crises.
La stratégie nationale de résilience, élaborée en 2022, a fait l’objet d’une récente actualisation, à travers la nouvelle Revue nationale stratégique présentée et adoptée en juillet 2025. C’est ainsi que l’analyse de l'évolution du contexte stratégique a conduit le SGDSN à redéfinir les priorités et des objectifs stratégiques, avec une nouvelle ambition actualisée à l’horizon 2030 et des moyens adaptés pour renforcer la sécurité, l’autonomie stratégique et la cohésion face aux crises.
Les collectivités locales sont à nouveau concernées par la SNR 2025, notamment sur les questions de résilience ; résilience des territoires et des services publics locaux, mais également résilience cyber pour prévenir et se protéger contre les cyberattaques.
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PCA, PRA, PCS … Quelles obligations pour quelles collectivités ?
- Le Plan de Continuité d’Activité (PCA) organise la manière dont la collectivité poursuit ses activités essentielles pendant une crise. Il vise à limiter les conséquences d’un incident et à assurer le fonctionnement minimal des services prioritaires.
- Le Plan de Reprise d’Activité (PRA) se concentre, lui, sur les étapes et les moyens à mettre en œuvre pour reprendre le fonctionnement normal de la collectivité, surtout dans le contexte informatique ou technique, une fois la crise terminée.
Le PCA et le PRA viennent donc compléter le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) qui organise la gestion de crise locale en cas d’événements majeurs menaçant la sécurité des habitants (inondation, tempête, accident industriel…) et le fonctionnement des services publics locaux. Il prévoit notamment les mesures d’alerte, d’information, de protection et d’assistance à la population.
Chacun de ces plans vise donc à renforcer la résilience et la capacité de réaction de la collectivité face aux situations exceptionnelles.
Si aucune obligation générale n’impose aux collectivités d’élaborer un PCA et un PRA, leur mise en place reste un outil de gouvernance vivement conseillé pour anticiper les situations exceptionnellement perturbatrices et renforcer la résilience des services publics locaux.
A contrario, l'obligation d'élaborer un Plan Communal de Sauvegarde concerne toutes les communes exposées à des risques majeurs identifiés par la réglementation (risques naturels, industriels, miniers, inondation, volcanique, cyclonique, sismique, incendie de forêt). Les EPCI à fiscalité propre sont également concernés si au moins une commune membre est soumise à cette obligation. Pour les autres communes, l’élaboration d’un PCS reste recommandée.