| Etudes papier et dématérialisées |
Fiches pratiques : Le recrutement NOUVEAU
en téléchargement dans la rubrique Fiches et statut pratiques |
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Fiches pratiques : La gestion du risque alcool
en téléchargement dans la rubrique Fiches et statut pratiques |
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Le statut pratique : Elever ses enfants
en téléchargement dans la rubrique Fiches et statut pratiques |
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Le statut pratique : La médaille d’honneur
en téléchargement dans la rubrique Fiches et statut pratiques |
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Le statut pratique : Le dossier disciplinaire
en téléchargement dans la rubrique Fiches et statut pratiques |
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Le statut pratique : Reclassement pour inaptitude physique
en téléchargement dans la rubrique Fiches et statut pratiques |
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Le statut pratique : Evaluation du stagiaire et ses conséquences
en téléchargement dans la rubrique Fiches et statut pratiques |
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| Aide Sociale (Edition 2006) |
 La problématique, les dispositions communes des prestations
interministérielles, les dispositions propres à chaque prestation,
les prestations spécifiques à certains ministères.
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| Assistantes maternelles (Edition 2006 - MAJ février 2011) |
Agrément, conditions de recrutement, formation, droits
et obligations, rémunération, fiscalité, congés,
fin de l’engagement.
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| Comité Technique Paritaire (Edition 2008) |
Seuil de création, composition, organisation, fonctionnement
et compétence du CTP
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| Commission Administrative Paritaire (Edition 2008) |
Composition, élection, fonctionnement et saisine des CAP
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| Discipline (Edition 2010) |
Le droit disciplinaire des fonctionnaires titulaires à
temps complet, à temps non complet, des fonctionnaires stagiaires
des agents non titulaires / contenu et nature du droit disciplinaire.
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| Echelles indiciaires (dernière MAJ décembre 2011) |
Echelonnements indiciaires et durées de carrière
de l’ensemble des grades de la fonction publique territoriale, classé
par filières, cadres d’emplois et grade.
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| Modèles d’actes (dernière MAJ 2011) |
Classeur regroupant l’ensemble des arrêtés en
matière de gestion du personnel du recrutement à la cessation
de fonctions (nomination et stage, titularisation, avancement, positions,
discipline, cessation de fonction, non titulaires
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| Régime indemnitaire (Edition 2002 - MAJ septembre 2011 |
Définition et principes du régime indemnitaire,
Primes de fin d’année,
Ensemble des primes et indemnités qui peuvent être attribuées,
classées par filière et grade ou liées à des
situations particulières de travail
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| Temps partiel (Edition 2004 - MAJ avril 2010) |
Le temps partiel de droit commun : bénéficiaires,
modalités d’exercice, droits et garanties. L’annualisation du
travail à temps partiel.
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| Agents non titulaires de droit public (Edition 2009 - MAJ juillet 2010) |
Les règles générales applicables au recrutement
Les garanties fondamentales
La rémunération
Les positions et la protection sociale
La fin de l’engagement
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| Protection sociale (Edition 2011) |
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| Livret d’accueil |
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Modèle type de livret d’accueil comportant une réflexion
sous forme de plan décrivant les différentes parties pouvant
être contenues dans un livret d’accueil et une partie fixe correspondant
à une analyse statutaire simple
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Fiches techniques ARTT (EPUISE)
en téléchargement dans la rubrique Fiches et statut pratiques |
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Les fiches techniques sont des outils destinés destinés
à aider les collectivités dans la mise en place des 35 heures
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Fiches techniques RH
en téléchargement dans la rubrique Fiches et statut pratiques |
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| Fiches Accueil en collectivité |
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Fiches de synthèse et outils sur la fonction
d’accueil, l’organisation de l’activité, l’espace général d’accueil, l’ergonomie de l’espace de travail de l’agent, des démarches d’amélioration de l’accueil de l’usager à travers le référentiel Qualiville et la Charte Marianne |
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Fiches techniques marchés publics
en téléchargement dans la rubrique Gestion locale |
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